- compte de fiducie
- trust account
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
Fiducie — La fiducie désigne un transfert de propriété soumis à des conditions d usage ou de durée. Cette notion existe principalement dans le droit anglais sous le nom de « trust », dans le droit allemand (« Treuhand »), ainsi que dans … Wikipédia en Français
L'accord de transfert — Accord Haavara L Accord Haavara (« transfert » en hébreu) était un accord passé en août 1933 entre l Agence juive, d obédience sioniste, et le IIIe Reich. Actif de 1933 à 1939, ce pacte a été conçu pour faciliter l émigration des Juifs… … Wikipédia en Français
Plan comptable général (France) — Sommaire 1 Historique 2 Contenu 3 Cadre comptable 4 Règles d établissement d un plan de comptes … Wikipédia en Français
FIDUCIAIRE — Qualificatif qui figure dans la raison sociale de nombreuses entreprises spécialisées dans la tenue et la vérification des comptabilités, dans la rédaction des déclarations fiscales, dans l’étude et la mise en place des systèmes comptables, dans… … Encyclopédie Universelle
Monarchie Britannique — Royaume Uni Cet article fait partie de la série sur la politique du Royaume Uni, sous série sur la politique … Wikipédia en Français
Monarchie britannique — Reine du Royaume Uni de Grande Bretagne et d Irlande du Nord (en) Queen of the United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland Armoiries royales du Royaume Uni … Wikipédia en Français
Monarchie du Royaume-Uni — Monarchie britannique Royaume Uni Cet article fait partie de la série sur la politique du Royaume Uni, sous série sur la politique … Wikipédia en Français
Reine du Royaume-Uni — Monarchie britannique Royaume Uni Cet article fait partie de la série sur la politique du Royaume Uni, sous série sur la politique … Wikipédia en Français
Souverain britannique — Monarchie britannique Royaume Uni Cet article fait partie de la série sur la politique du Royaume Uni, sous série sur la politique … Wikipédia en Français
Serge Guinchard — Serge Guinchard[1], né le 9 mai 1946 à Lyon (4e arrondissement) est professeur émérite[note 1] de l Université Paris II[2]. Juriste souvent sollicité pour donner son point de vue sur des questions relevant de son champ d activité, tant en France … Wikipédia en Français
Médias acadiens — Médias en Acadie Les médias, en particulier la presse écrite, ont joué un rôle important dans le développement de la culture acadienne à partir du milieu du XIXe siècle et ont souvent été au centre des aspirations politiques et économiques.… … Wikipédia en Français